Déposée le 8 décembre 2016 par monsieur AIDAN Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est monsieur AIDAN Pierre domicilié(e) 10 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEDS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.
M. AIDAN Pierre - 10 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Publicité ; services de vente au détail et en gros d'aliments et boissons, y compris plats préparés ; traitement de commandes d'achats ; services de courtiers et d'intermédiaires commerciaux pour la fourniture de produits, services, aliments, boissons ; traitement électronique des commandes pour le compte de tiers ; facturation ; services de cartes et programmes de fidélité ; services de programmes de fidélité, d'incitation et de primes et leur administration, organisation et gestion ; services de fidélisation de la clientèle et de cartes de fidélité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de bureau pour la prise en charge de commandes de vente ;
Services de livraison de nourriture et de boissons ; transport et livraison de produits ; transport et livraison de nourriture et de boissons ; livraison d'aliments par des restaurants ; livraison de paniers contenant des aliments et des boissons ; livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; livraison de nourriture et de boissons commandées par correspondance ; services de livraison, de ramassage, de transport, de transit d'aliments et de boissons ; services de distribution [livraison] ; organisation de services de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; salons de thé ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restauration (alimentation) par le biais de moyens de transport mobiles, de camionnettes mobiles, de camions mobiles et de véhicules mobiles ; services de préparation de nourriture et de boissons ; services de chef de cuisine personnel ; services de restauration d'entreprise.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEEDS"