Déposée le 27 novembre 2003 par AICHOUBA Samuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RACELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est AICHOUBA Samuel domicilié(e) 9 rue Régina - 95580 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Samuel AICHOUBA domicilié(e) 9 Régina - 95580 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.
La marque RACELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RACELINE est expirée depuis le 27 novembre 2023.
AICHOUBA Samuel - 9 rue Régina - 95580 - ENGHIEN-LES-BAINS - France
Samuel AICHOUBA - 9 Régina - 95580 - ENGHIEN-LES-BAINS - France
Inscription le 14 avril 2004 - retrait partiel n°390827 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 26 août 2004 - Rejet partiel n°398480 - Publication au BOPI 2004-08-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement avec limitation le 2 décembre 2013 n°2545511 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2013-12-02
Appareil et instruments optiques, notamment lunettes, lunettes de soleil, casque de protection pour le sport, casque de moto, housses de protection pour téléphones. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles, coffres et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, porte-documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de campeurs, sac de plage, sac de voyage, sacs d'écolier. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) chapellerie, gants (habillement) ceintures (habillement) casquettes, bonnets ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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