Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par mademoiselle Aïcha LANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bel Ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est mademoiselle Aïcha LANGE domicilié(e) La Forêt - 69860 - SAINT MAMERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, Mme. Séverine LAVIE domicilié(e) 123 rue Pierre corneille - 69003 - LYON - France.
La marque Bel Ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel Ange est expirée depuis le 22 janvier 2023.
Mlle Aïcha LANGE - La Forêt - 69860 - SAINT MAMERT - France
avocat, Mme. Séverine LAVIE - 123 rue Pierre corneille - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; tables, queues ou billes de billard ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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