Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bel Ange
Mlle Aïcha LANGE

Numéro de dépôt :
3976473
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
Bel Ange de Aïcha LANGE

Présentation de la marque Bel Ange

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par mademoiselle Aïcha LANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bel Ange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est mademoiselle Aïcha LANGE domicilié(e) La Forêt - 69860 - SAINT MAMERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, Mme. Séverine LAVIE domicilié(e) 123 rue Pierre corneille - 69003 - LYON - France.

La marque Bel Ange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel Ange est expirée depuis le 22 janvier 2023.


Mlle Aïcha LANGE - La Forêt - 69860 - SAINT MAMERT - France


avocat, Mme. Séverine LAVIE - 123 rue Pierre corneille - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; tables, queues ou billes de billard ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.