Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAM DELICES
Mme. AICHA CASTAN TOURE

Numéro de dépôt :
3956523
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
ORAM DELICES de AICHA CASTAN TOURE

Présentation de la marque ORAM DELICES

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par madame AICHA CASTAN TOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORAM DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est madame AICHA CASTAN TOURE domicilié(e) La roque - 12370 - Combret sur rance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AICHA CASTAN TOURE domicilié(e) La roque - 12370 - Combret sur rance - France.

La marque ORAM DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAM DELICES est expirée depuis le 26 octobre 2022.


Mme. AICHA CASTAN TOURE - La roque - 12370 - Combret sur rance - France


Mme. AICHA CASTAN TOURE - La roque - 12370 - Combret sur rance - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.