Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par madame AICHA CASTAN TOURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORAM DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est madame AICHA CASTAN TOURE domicilié(e) La roque - 12370 - Combret sur rance - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AICHA CASTAN TOURE domicilié(e) La roque - 12370 - Combret sur rance - France.
La marque ORAM DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAM DELICES est expirée depuis le 26 octobre 2022.
Mme. AICHA CASTAN TOURE - La roque - 12370 - Combret sur rance - France
Mme. AICHA CASTAN TOURE - La roque - 12370 - Combret sur rance - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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