Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La "Home - Météo ® "
AIC INTERNATIONAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3214152
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
10/03/2013
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Présentation de la marque La "Home - Météo ® "

Déposée le 10 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « La "Home - Météo ® " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de Belgique , ZI NANTES CARQUEFOU,44331 NANTES CEDEX - 44331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 140 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIC INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de Belgique , ZI NANTES CARQUEFOU , BP 53131,44331 NANTES CEDEX - 44331 - France.

La marque La "Home - Météo ® " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La "Home - Météo ® " est expirée depuis le 10 mars 2013.

AIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MUNDUS , orium , ORIUM , EUFACOM , HES TEC ET C'EST PLUS FACILE! , Aqua - Thalasso , KANG'O , COLORS OF SEASON TELLEMENT NATURE! , QUAELIS , Zinc & Jardin L'authenticité pour durer


AIC INTERNATIONAL S.A.S - 6 rue de Belgique , ZI NANTES CARQUEFOU,44331 NANTES CEDEX - 44331 - France - SIREN 384140729


AIC INTERNATIONAL - 6 rue de Belgique , ZI NANTES CARQUEFOU , BP 53131,44331 NANTES CEDEX - 44331 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareils et instruments scientifiques. Joaillerie, bijouterie. Horlogerie et instruments chronométriques. Baromètres et thermomètres électroniques indiquant les prévisions métérologiques. Horloges murales. Pendulettes. Réveils. Montres. Articles de papeterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.