Déposée le 8 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « Aqua - Thalasso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 140 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIC INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou, BP 53131,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France.
La marque Aqua - Thalasso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIC INTERNATIONAL SAS - 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France - SIREN 384140729
AIC INTERNATIONAL - 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou, BP 53131,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Appareils de distribution d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et nécessaires de toilette – douchette.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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