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Marques déposées par l'association loi 1901 AIAL
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saveurs et savoir-faire de notre région
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

saveurs et savoir-faire de notre région
AIAL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3873028
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
saveurs et savoir-faire de notre région de AIAL

Présentation de la marque saveurs et savoir-faire de notre région

Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 AIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « saveurs et savoir-faire de notre région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AIAL domicilié(e) ENSAIA, 2 AVENUE DE LA FORET DE HAYE, BP 172 - 54505 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIAL, M. JEAN MICHEL BARBIER domicilié(e) ENSAIA, 2 AVENUE DE LA FORET DE HAYE, BP 172 - 54505 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque saveurs et savoir-faire de notre région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saveurs et savoir-faire de notre région est expirée depuis le 10 novembre 2021.

AIAL a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE TOUCH , BERGAMOTES DE NANCY , LORRAINE TOUCH LES ENTREPRISES s'engagent! , L'ENGAGEMENT LORRAIN


AIAL, ASSOCIATION LOI 1901 - ENSAIA, 2 AVENUE DE LA FORET DE HAYE, BP 172 - 54505 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


AIAL, M. JEAN MICHEL BARBIER - ENSAIA, 2 AVENUE DE LA FORET DE HAYE, BP 172 - 54505 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.