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Marques déposées par l'association loi 1901 AIAL
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L'ENGAGEMENT LORRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENGAGEMENT LORRAIN
AIAL, ASSOCIATION LOI 1901, ENSAIA

Numéro de dépôt :
3873019
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
L\'ENGAGEMENT LORRAIN de AIAL

Présentation de la marque L'ENGAGEMENT LORRAIN

Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 AIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENGAGEMENT LORRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AIAL domicilié(e) 2 AVENUE FORET DE HAYE, BP 172 - 54504 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIAL, M. BARBIER JEAN-MICHEL, ENSAIA domicilié(e) 2 AVENUE FORET DE HAYE, BP 172 - 54504 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque L'ENGAGEMENT LORRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENGAGEMENT LORRAIN est expirée depuis le 10 novembre 2021.

AIAL a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE TOUCH , saveurs et savoir-faire de notre région , BERGAMOTES DE NANCY , LORRAINE TOUCH LES ENTREPRISES s'engagent!


AIAL, ASSOCIATION LOI 1901, ENSAIA - 2 AVENUE FORET DE HAYE, BP 172 - 54504 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


AIAL, M. BARBIER JEAN-MICHEL, ENSAIA - 2 AVENUE FORET DE HAYE, BP 172 - 54504 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; mirabelles conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelle de Lorraine ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; mirabelles fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelle de Lorraine ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques bénéficiant des appellations d'origine “ Marc de Lorraine ” et “ Mirabelles de Lorraine ”.