Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS ETUDES SECOURS
AIACH Maxime
ROMERO Thierry

Numéro de dépôt :
99769442
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque COURS ETUDES SECOURS

Déposée le 18 janvier 1999 par AIACH Maxime et ROMERO Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COURS ETUDES SECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Les déposants sont AIACH Maxime, domicilié(e) 70, rue de Villejuif, 94320 THIAIS - France et ROMERO Thierry, domicilié(e) 44 bis, chemin du Ménil, 91620 LA VILLE DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque COURS ETUDES SECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS ETUDES SECOURS est expirée depuis le 18 janvier 2009.

AIACH Maxime a également déposé les autres marques suivantes : COURS ETUDES SECOURS , ACADOMA , Acadomia , ACADOMUS , CLIC@DOM


AIACH Maxime - 70, rue de Villejuif, 94320 THIAIS - France

ROMERO Thierry - 44 bis, chemin du Ménil, 91620 LA VILLE DU BOIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels scolaires. Education ; formation ; instruction ; enseignement, à savoir : cours par correspondance, par téléphone ou par Internet, cours particuliers, cours collectifs, cours à domicile, soutien scolaire, cours de musique, cours d'informatique, cours de langues ; édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.