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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIA
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DoT Acoustics
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DoT Acoustics
AIA, SAS

Numéro de dépôt :
3875376
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
DoT Acoustics de AIA

Présentation de la marque DoT Acoustics

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DoT Acoustics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIA domicilié(e) 121 Rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 707 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIA domicilié(e) 121 Rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne - France.

La marque DoT Acoustics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DoT Acoustics est expirée depuis le 21 novembre 2021.


AIA, SAS - 121 Rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne - France - SIREN 448707943


AIA - 121 Rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications.