Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arter
AIA Productions, SARL

Numéro de dépôt :
3787407
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2020
arter de AIA Productions

Présentation de la marque arter

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIA Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIA Productions domicilié(e) 28 Rue du Sentier - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 485 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIA Productions domicilié(e) 28 Rue du Sentier - 75002 - Paris - France.

La marque arter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arter est expirée depuis le 3 décembre 2020.


AIA Productions, SARL - 28 Rue du Sentier - 75002 - Paris - France - SIREN 478485022


AIA Productions - 28 Rue du Sentier - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Activités sportives et culturelles ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.