Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ville Positive
AIA Ingénierie, Sas

Numéro de dépôt :
4323332
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2026
La Ville Positive de AIA Ingénierie

Présentation de la marque La Ville Positive

Déposée le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIA Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Ville Positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIA Ingénierie domicilié(e) 15 rue olympe de gouges - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 800 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIA GROUPE, M. COSTANTINI mickael domicilié(e) 15 RUE olympe de gouges - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque La Ville Positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ville Positive arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

AIA Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : AIR4STOCK , AIR4STORAGE , L' École 49 , AIR4POWER , Cities2live


AIA Ingénierie, Sas - 15 rue olympe de gouges - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 866800352


AIA GROUPE, M. COSTANTINI mickael - 15 RUE olympe de gouges - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.