L' École 49
Présentation de la marque L' École 49
Déposée le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIA Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L' École 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L' École 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' École 49 arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.
AIA Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43