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Marques déposées par AHMED YAHIAOUI
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LA TOMMETTE PROVENCALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOMMETTE PROVENCALE
AHMED YAHIAOUI

Numéro de dépôt :
4362616
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
LA TOMMETTE PROVENCALE de AHMED YAHIAOUI

Présentation de la marque LA TOMMETTE PROVENCALE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par AHMED YAHIAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOMMETTE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est AHMED YAHIAOUI domicilié(e) AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AHMED YAHIAOUI domicilié(e) AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

La marque LA TOMMETTE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMMETTE PROVENCALE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

AHMED YAHIAOUI a également déposé les autres marques suivantes : LA TOMMETTE DE PROVENCE , LA TOMMETTE D AUBAGNE , B'ART à Croquer Atelier Galerie , Suis Le SUD , Suis Le Sud, Suis Le Nord, Chui L Ch Nord, Suis Le Centre, Suis L Est, Suis L Ouest, Suis Le Midi, Suis Corse, Suis La Réunion, Suis La Martinique, Suis Les Antilles, Suis La Bretagne, Suis Marseille,


AHMED YAHIAOUI - AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


AHMED YAHIAOUI - AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée "FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE"; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée "PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE", pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "MIEL DE PROVENCE"; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.