Marque enregistrée - Marque en vigueur

B'ART à Croquer Atelier Galerie
Monsieur AHMED YAHIAOUI

Numéro de dépôt :
4501055
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
B\'ART à Croquer Atelier Galerie de AHMED YAHIAOUI

Présentation de la marque B'ART à Croquer Atelier Galerie

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par monsieur AHMED YAHIAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B'ART à Croquer Atelier Galerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur AHMED YAHIAOUI domicilié(e) HAMEAU DRUET - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AHMED YAHIAOUI domicilié(e) HAMEAU DRUET - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

La marque B'ART à Croquer Atelier Galerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B'ART à Croquer Atelier Galerie arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

AHMED YAHIAOUI a également déposé les autres marques suivantes : LA TOMMETTE DE PROVENCE , LA TOMMETTE D AUBAGNE , LA TOMMETTE PROVENCALE , Suis Le SUD , Suis Le Sud, Suis Le Nord, Chui L Ch Nord, Suis Le Centre, Suis L Est, Suis L Ouest, Suis Le Midi, Suis Corse, Suis La Réunion, Suis La Martinique, Suis Les Antilles, Suis La Bretagne, Suis Marseille,


Monsieur AHMED YAHIAOUI - HAMEAU DRUET - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Monsieur AHMED YAHIAOUI - HAMEAU DRUET - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.