Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ad Valorem
Ahmed Franck SAHLY

Numéro de dépôt :
3851059
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
Ad Valorem de Ahmed Franck SAHLY

Présentation de la marque Ad Valorem

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par Ahmed Franck SAHLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ad Valorem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Ahmed Franck SAHLY domicilié(e) 24, Villa Auboin - 92220 - Bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ahmed Franck SAHLY domicilié(e) 24, Villa Auboin - 92220 - Bagneux - France.

La marque Ad Valorem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ad Valorem est expirée depuis le 4 août 2021.


Ahmed Franck SAHLY - 24, Villa Auboin - 92220 - Bagneux - France


Ahmed Franck SAHLY - 24, Villa Auboin - 92220 - Bagneux - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 29 août 2013 - Concession de licence n°607834 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-29

Produits cosmétiques pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings ; colorants et teintures pour les cheveux ; décolorants à usage cosmétique ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; produits de maquillage ; cosmétiques ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour le soin des ongles. ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de conseils en organisation et direction des affaires ; services de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; tous ces services ne concernant que la coiffure, le massage à but non thérapeutique et les soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; massage à but non thérapeutique.