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Marques déposées par monsieur Ahmed EL MEJRI
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Sultan Ahmet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sultan Ahmet
Monsieur Ahmed EL MEJRI

Numéro de dépôt :
4680369
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
Sultan Ahmet de Ahmed EL MEJRI

Présentation de la marque Sultan Ahmet

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par monsieur Ahmed EL MEJRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sultan Ahmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Ahmed EL MEJRI domicilié(e) 5 Impasse Azzouz Rebaï, EL MANAR II - Tunis - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Sultan Ahmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sultan Ahmet arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.


Monsieur Ahmed EL MEJRI - 5 Impasse Azzouz Rebaï, EL MANAR II - Tunis - Tunisie


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Services de restauration (alimentation), de traiteur et de pâtissier.