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Marques déposées par monsieur Ahmed BÉNAOUDA
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3C- Cold Control Connected
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3C- Cold Control Connected
Monsieur Ahmed BÉNAOUDA

Numéro de dépôt :
4592230
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
3C- Cold Control Connected de Ahmed BÉNAOUDA

Présentation de la marque 3C- Cold Control Connected

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par monsieur Ahmed BÉNAOUDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3C- Cold Control Connected » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Ahmed BÉNAOUDA domicilié(e) 11 Rue St Jacques - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ahmed BÉNAOUDA domicilié(e) 11 Rue St Jaques - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

La marque 3C- Cold Control Connected a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3C- Cold Control Connected arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


Monsieur Ahmed BÉNAOUDA - 11 Rue St Jacques - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


Monsieur Ahmed BÉNAOUDA - 11 Rue St Jaques - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 16 octobre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°798381 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle).