Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTONVEL
M. Ahmed AMGHAR

Numéro de dépôt :
4020007
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
ARTONVEL de Ahmed AMGHAR

Présentation de la marque ARTONVEL

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par monsieur Ahmed AMGHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTONVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Ahmed AMGHAR domicilié(e) 8 rue Pasteur - 93330 - Neuilly sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ahmed AMGHAR domicilié(e) 8 rue Pasteur - 93330 - Neuilly sur Marne - France.

La marque ARTONVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTONVEL est expirée depuis le 16 juillet 2023.


M. Ahmed AMGHAR - 8 rue Pasteur - 93330 - Neuilly sur Marne - France


M. Ahmed AMGHAR - 8 rue Pasteur - 93330 - Neuilly sur Marne - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.