Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANCIEL
Monsieur Ahmed AKAABOUN
Monsieur Mustapha AOUSSI

Numéro de dépôt :
4471929
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
ORGANCIEL de Ahmed AKAABOUN

Présentation de la marque ORGANCIEL

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par monsieur Ahmed AKAABOUN et monsieur Mustapha AOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Les déposants sont monsieur Ahmed AKAABOUN domicilié(e) 22 avenue de Saint-Ouen - 75018 - Paris - France et monsieur Mustapha AOUSSI domicilié(e) 13 rue Ibn Babek Maarif - 20370 - Casablanca - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ahmed AKAABOUN domicilié(e) 22 avenue de Saint-Ouen - 75018 - Paris - France.

La marque ORGANCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANCIEL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

Ahmed AKAABOUN a également déposé les autres marques suivantes : DATTLAS , OLEGANCE


Monsieur Ahmed AKAABOUN - 22 avenue de Saint-Ouen - 75018 - Paris - France

Monsieur Mustapha AOUSSI - 13 rue Ibn Babek Maarif - 20370 - Casablanca - Maroc


Monsieur Ahmed AKAABOUN - 22 avenue de Saint-Ouen - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746921 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-25

Produits cosmétiques; huiles essentielles.