Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERCL SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES
Monsieur Ahmad NASSIRPOUR

Numéro de dépôt :
92406069
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque SERCL SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES

Déposée le 18 février 1992 par monsieur Ahmad NASSIRPOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERCL SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est monsieur Ahmad NASSIRPOUR domicilié(e) 10 Bis, Rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ahmad NASSIRPOUR - France.

La marque SERCL SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERCL SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION POUR LES COLLECTIVITES LOCALES est expirée depuis le 18 février 2002.

Ahmad NASSIRPOUR a également déposé les autres marques suivantes : Guichet Numérique des Autorisations et Données d'Urbanisme


Monsieur Ahmad NASSIRPOUR - 10 Bis, Rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Ahmad NASSIRPOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

- Logiciels (programmes enregistrés) destinés aux services d'Urbanisme et aux services Techniques, - Etudes et analyses de projets techniques en Urbanisme, - Conseil technique en Urbanisme et en Informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.