Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN DU GUE
AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1578830
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030
MOULIN DU GUE de AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES

Présentation de la marque MOULIN DU GUE

Déposée le 6 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DU GUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES domicilié(e) 48 Route de Remiremont - 88380 - Arches - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 668 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque MOULIN DU GUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULIN DU GUE arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes : JOHANNOT , INGRES D'ARCHES M B M , BE SECURE , ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492 , INFINI


AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES, Société par actions simplifiée à associé unique - 48 Route de Remiremont - 88380 - Arches - France - SIREN 428720668


NOVAGRAAF FRANCE, - CS 90017 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166289 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2010 n°2427986 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-15

Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547906 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547905 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 17 février 2020 n°2739982 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-17

Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Papier pour l'impression et/ou l'écriture