ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492
Présentation de la marque ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492
Déposée le 27 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCHES AQUARELLE ARCHES MOULIN A PAPIER D'ARCHES fondé en l'an 1492 arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.
AHLSTROM-MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372209 - Publication au BOPI 2008-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361986 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547905 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547906 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2018 n°2679974 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-25
Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09