Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERVALUX
AHLSTROM LABELPACK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1644623
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2020

Présentation de la marque GERVALUX

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM LABELPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERVALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM LABELPACK domicilié(e) Chemin Cartallier - 38780 - PONT EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 072 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GERVALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERVALUX est expirée depuis le 19 décembre 2020.


AHLSTROM LABELPACK, Société par actions simplifiée - Chemin Cartallier - 38780 - PONT EVEQUE - France - SIREN 318072360


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2000 n°2185930 - Publication au BOPI 2000-11-16

Demande de renouvellement le 22 juin 2010 n°2444159 - Publication au BOPI 2010-06-22

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274689 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248633 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274686 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 22 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529490 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-06-22

Renouvellement sans limitation le 24 août 2010 n°2449135 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-24

Inscription le 15 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534106 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 22 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°535756 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-06-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].