AHLSTROM CHANTRAINE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1420797
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2017
Présentation de la marque CHANTELOR
Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM CHANTRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHANTELOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM CHANTRAINE domicilié(e) 25 Rue de Chantraine ROUGERIES (dossier no 2344266) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 347 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2344266) - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AHLSTROM CHANTRAINE Société par Actions Simplifiée - 25 Rue de Chantraine ROUGERIES (dossier no 2344266) - France - SIREN 323347062
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2344266) - 69134 - France
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183228 - Publication au BOPI 1995-03-20
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344266 - Publication au BOPI 2007-06-19
Renouvellement sans limitation n°2093448 - Publication au BOPI 1997-32
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°460559 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274688 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274684 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274685 - Publication au BOPI 1999-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594724 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13
Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594725 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13
Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594726 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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