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Marques déposées par la société étrangère AHC-Oberflächentechnik GmbH
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HART-COAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HART-COAT
AHC-Oberflächentechnik GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1643638
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021

Présentation de la marque HART-COAT

Déposée le 8 février 1991 par la société étrangère AHC-Oberflächentechnik GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HART-COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AHC-Oberflächentechnik GmbH domicilié(e) Boelckestrasse 25-27 - 50171 KERPEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque HART-COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HART-COAT est expirée depuis le 8 février 2021.


AHC-Oberflächentechnik GmbH, société de droit allemand - Boelckestrasse 25-27 - 50171 KERPEN - Allemagne


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188199 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination n°250745 - Publication au BOPI 1998-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424006 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461133 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Produits destinés à l'amélioration superficielle par oxydation électrolythique dure et enduction superficielle de produits finis et semi-finis et de leurs composants en aluminium et alliage d'aluminium aux fins de protection contre l'usure et la corrosion