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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AHAPE
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Le Pôle des Energies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Pôle des Energies
SARL AHAPE

Numéro de dépôt :
3726210
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
Le Pôle des Energies de AHAPE

Présentation de la marque Le Pôle des Energies

Déposée le 30 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AHAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pôle des Energies »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AHAPE domicilié(e) route des briques - 73420 - MERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AHAPE domicilié(e) route des briques - 73420 - MERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pôle des Energies est expirée depuis le 30 mars 2020.


SARL AHAPE - route des briques - 73420 - MERY - France


SARL AHAPE - route des briques - 73420 - MERY - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.