Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CBHS
Mlle AHAMADA FATIMA
Mr AHAMADA SAINDOU

Numéro de dépôt :
3294894
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CBHS de AHAMADA FATIMA

Présentation de la marque CBHS

Déposée le 1 juin 2004 par mademoiselle AHAMADA FATIMA et monsieur AHAMADA SAINDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBHS »

Les déposants sont mademoiselle AHAMADA FATIMA domicilié(e) 53 BLD FOCH, BAT F,93800 EPINAY - 93800 - France et monsieur AHAMADA SAINDOU domicilié(e) 53 BLD FOCH, BAT F,93800 EPINAY - 93800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AHAMADA SAINDOU domicilié(e) 53 BLD FOCH, BAT F,93800 EPINAY S/S - 93800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mlle AHAMADA FATIMA - 53 BLD FOCH, BAT F,93800 EPINAY - 93800 - France

Mr AHAMADA SAINDOU - 53 BLD FOCH, BAT F,93800 EPINAY - 93800 - France


Mr AHAMADA SAINDOU - 53 BLD FOCH, BAT F,93800 EPINAY S/S - 93800 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403818 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Cravates vêtements chaussures chapellerie, ceintures chaussettes sous-vêtements. Vêtements en cuir. Porte feuilles. malles et valises porte-monnaie sacs à main à dos, à roulettes de voyage de plage, d'école parapluies, parasols et cannes. Parfums – cosmétiques produits de démaquillage rouge à lèvres savon.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.