Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLICES
AH2D ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4031661
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2023
SOLICES de AH2D ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SOLICES

Déposée le 11 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AH2D ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AH2D ENVIRONNEMENT domicilié(e) 32 BD PAUL VAILLANT COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 250 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AH2D ENVIRONNEMENT, M. LEON Philippe domicilié(e) 32 BD PAUL VAILLANT COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque SOLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLICES est expirée depuis le 11 septembre 2023.


AH2D ENVIRONNEMENT, SARL - 32 BD PAUL VAILLANT COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 430250688


AH2D ENVIRONNEMENT, M. LEON Philippe - 32 BD PAUL VAILLANT COUTURIER - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Logiciel-service (SaaS).