Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nine Seven Four
Mr Ah-Kouen Eric Jean Marie

Numéro de dépôt :
4067334
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2024
Nine Seven Four de Ah-Kouen Eric Jean Marie

Présentation de la marque Nine Seven Four

Déposée le 10 février 2014 par monsieur Ah-Kouen Eric Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nine Seven Four » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Ah-Kouen Eric Jean Marie domicilié(e) No 122 Chemin Summer - 97434 - ST GILLES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Ah-Kouen Eric Jean Marie domicilié(e) No 122 Chemin Summer - 97434 - ST GILLES-LES-BAINS - France.

La marque Nine Seven Four a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nine Seven Four est expirée depuis le 10 février 2024.

Ah-Kouen Eric Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : Le ST Leusien sel de ST LEU NOUT SEL RÉCOLTÉ A LA MAIN


Mr Ah-Kouen Eric Jean Marie - No 122 Chemin Summer - 97434 - ST GILLES-LES-BAINS - France


Mr Ah-Kouen Eric Jean Marie - No 122 Chemin Summer - 97434 - ST GILLES-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637830 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637829 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Produits de l'imprimerie : photographies articles de papeterie – adhésifs (matières collantes – papier, carton, boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes livres – journaux prospectus – calendriers aquarelle – dessins – mouchoirs de poche en papier – serviette de toilette en papier sacs et sachets (enveloppes – pochettes) en papier – sachets en plastiques.

Débouche bouteille metal.

Ustensiles de cuisine en céramique – en verre faïence – porcelaine : mag – tasse à café – à thé – coupelle – sucrier – cendrier – salière – verre à eau – à bière – vaisselle repose cuillère – bol à soupe – bol pour apéritif – sous tasse – objet de décoration en céramique – faïence – porcelaine bol à lait – plat assiette.