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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGVAL
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BASTIDE HAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE HAUTE
AGVAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3364475
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
BASTIDE HAUTE de AGVAL

Présentation de la marque BASTIDE HAUTE

Déposée le 6 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGVAL domicilié(e) 72, Avenue du Professeur Emile Sergent,78680 EPÔNE - 78680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 070 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé BONIN AGVAL Sarl domicilié(e) 72, Avenue du Professeur Emile Sergent,78680 EPÔNE - 78680 - France.

La marque BASTIDE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE HAUTE est expirée depuis le 6 juin 2015.

AGVAL a également déposé les autres marques suivantes : AGVAL , SANGRE NERO


AGVAL Société à Responsabilité Limitée - 72, Avenue du Professeur Emile Sergent,78680 EPÔNE - 78680 - France - SIREN 453070047


Monsieur Hervé BONIN AGVAL Sarl - 72, Avenue du Professeur Emile Sergent,78680 EPÔNE - 78680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Boissons alcoolisées à base de vin, à l'exception des eaux-de-vie ; vin d'appellation d'origine.