Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACHAT PRO
AGV PRO, SARL

Numéro de dépôt :
3948406
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ACHAT PRO de AGV PRO

Présentation de la marque ACHAT PRO

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGV PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACHAT PRO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGV PRO domicilié(e) ZAC DES LANDIERS NORD, 159 RUE PRE PAGNON - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 320 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGV PRO, M. LOIC VIAS domicilié(e) ZAC DES LANDIERS NORD, 159 RUE PRE PAGNON - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20


AGV PRO, SARL - ZAC DES LANDIERS NORD, 159 RUE PRE PAGNON - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 514320217


AGV PRO, M. LOIC VIAS - ZAC DES LANDIERS NORD, 159 RUE PRE PAGNON - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610477 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Distributeurs de papier d'emballage, distributeurs de ruban adhésif, dévidoirs, machines coupeuses, étiqueteuses ;

Papier ; carton et produits de ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, articles pour les reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau ( à l'exeption des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exeption des appareils ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) caractères d'imprimerie, clichés, rubans adhésifs, rubans de papier, papier d'emballage, sacs pour l'emballage, frisettes et noeuds, étiquettes, sacs en papier, sacs en matière plastique, papeterie, articles de bureaux, colles, machines à écrire, machines à calculer, articles en papier, corbeilles à courrier, perforateurs, timbres en caoutchouc, punaises, agrafeuses, agrafes, boîtes en carton, plateaux à monnaie, appareils à main à étiquetter, affiches, porte affiches en papier et en carton, cadres à composer (imprimerie), chiffres, lettres (caractères d'imprimerie) adhésif pour la papeterie, tableaux, craies ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ,ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers non métalliques, corbeilles non métalliques, porte-parapluies, boîtes en bois ou plastiques, tiroirs, portemanteaux, armoires, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, tableaux d'affichage, pupitres, cadres, miroirs, objets d'art en bois, cire, plâtre ou matière plastique, chaises, meubles présentoirs, comptoirs, mannequins, tablettes de rangement, patères non métalliques, étagères, claustras, serrures non métalliques, roulettes non métalliques, rayonnages, cintres pour les vêtements, vis non métalliques, tableaux porte-clés, pattes et colliers d'attache non métalliques.