FROMENT DE GASCOGNE
Présentation de la marque FROMENT DE GASCOGNE
Déposée le 26 juin 1997 par AGUT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMENT DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FROMENT DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENT DE GASCOGNE est expirée depuis le 26 juin 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31