Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE V CHAPELLERIE VACCARES
M. AGUSTI BRICE

Numéro de dépôt :
4008066
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
FRANCE V CHAPELLERIE VACCARES de AGUSTI BRICE

Présentation de la marque FRANCE V CHAPELLERIE VACCARES

Déposée le 21 mai 2013 par monsieur AGUSTI BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE V CHAPELLERIE VACCARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur AGUSTI BRICE domicilié(e) 44 CHEMIN DES CHENES BLANCS - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGUSTI BRICE domicilié(e) 44 CHEMIN DES CHENES BLANCS - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque FRANCE V CHAPELLERIE VACCARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE V CHAPELLERIE VACCARES est expirée depuis le 21 mai 2023.


M. AGUSTI BRICE - 44 CHEMIN DES CHENES BLANCS - 30127 - BELLEGARDE - France


M. AGUSTI BRICE - 44 CHEMIN DES CHENES BLANCS - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.