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Marques déposées par AGULLO-PONCE Terry
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TAP FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAP FRANCE
AGULLO-PONCE Terry

Numéro de dépôt :
3666552
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2029
TAP FRANCE de AGULLO-PONCE Terry

Présentation de la marque TAP FRANCE

Déposée le 24 juillet 2009 par AGULLO-PONCE Terry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAP FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est AGULLO-PONCE Terry domicilié(e) 21 Le Hameau - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.

La marque TAP FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAP FRANCE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.

AGULLO-PONCE Terry a également déposé les autres marques suivantes : TAPECO , TAPRACK , TAP RACKACCESS , TAP COLLECTIVITES , WIRELINE , TAP SORB , TAP PRODUCTION , tap , TAP HOLDING


AGULLO-PONCE Terry - 21 Le Hameau - 78810 - FEUCHEROLLES - France


DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722245 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.