Déposée le 17 juin 2004 par AGUIRAUD Isabelle et JERON Aline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BÂTIR ÉCOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Les déposants sont AGUIRAUD Isabelle domicilié(e) 101 Rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France et JERON Aline domicilié(e) 16 Rue de la Dhuys,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUIRAUD Isabelle domicilié(e) 101 Rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque BÂTIR ÉCOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298189.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTIR ÉCOLOGIQUE est expirée depuis le 17 juin 2014.
AGUIRAUD Isabelle - 101 Rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France
JERON Aline - 16 Rue de la Dhuys,93100 MONTREUIL - 93100 - France
AGUIRAUD Isabelle - 101 Rue Saint-Dominique,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Peintures (laques), vernis, lasures (peintures), enduits (peintures). Produits de l'imprimerie à savoir magazines, journaux, revues, périodiques, livres, manuels d'enseignement ou d'information. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions non métalliques, béton, ciment, bois de construction. Organisation, conduite d'expositions, de foires et de salons grand public ou professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits. Promotion (publicité) pour l'organisation et la conduite d'expositions, de foires et de salons grand public ou professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits. Gestion de fichiers informatiques liés à l'organisation et à la promotion de salons ou autres évènements mentionnés ci-dessus. Publicité, communication publicitaires par presse, radio, Internet, distribution de matériels publicitaires liés à l'organisation et à la promotion de salons ou autres évènements mentionnés ci-dessus. Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, concours, stages à buts culturels et éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou publicitaires), micro-édition, publication de livres et de brochures informatives (non publicitaires). Services d'architecture et services de décoration intérieure.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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