Déposée le 23 octobre 2001 par AGUILO LEGRAND LAURENT et DENEUFBOURG FRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Les déposants sont AGUILO LEGRAND LAURENT, domicilié(e) 14, RUE LE REGRATTIER, 75004 PARIS - France et DENEUFBOURG FRANC, domicilié(e) 14, RUE LE REGRATTIER, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANC DENEUFBOURG - France.
La marque SHEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHEMA est expirée depuis le 23 octobre 2011.
AGUILO LEGRAND LAURENT - 14, RUE LE REGRATTIER, 75004 PARIS - France
DENEUFBOURG FRANC - 14, RUE LE REGRATTIER, 75004 PARIS - France
Monsieur FRANC DENEUFBOURG - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 18 février 2004 - Changement d'adresse n°387149 - Publication au BOPI 2004-02-18
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424434 - Publication au BOPI 2005-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Vêtements, chaussure, casquette Publicité ; publication de textes, publicitaire, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (distribution de prospectus, tracts imprimés, échantillons) , publicité radiophonique et télévisé. Comptabilité. Reproduction de document, gestion de fichier informatique. Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Conseils d'affaires. Récipient pour l'emballage en matières plastique Cuir, malles et valises, sacs à main, de voyage, d'écoliers Parafine, huiles et graisses industrielles, lubrifiant
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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