Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALINAT
AGUILAR Marcel Yves

Numéro de dépôt :
3294633
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
QUALINAT de AGUILAR Marcel Yves

Présentation de la marque QUALINAT

Déposée le 28 mai 2004 par AGUILAR Marcel Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est AGUILAR Marcel Yves domicilié(e) 6 avenue de Lattre de Tassigny,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque QUALINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINAT est expirée depuis le 28 mai 2014.


AGUILAR Marcel Yves - 6 avenue de Lattre de Tassigny,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; gélules diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations biologiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéine pour l'alimentation humaine ; gélules et substances diététiques pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ; algues (condiments).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.