Déposée le 28 mai 2004 par AGUILAR Marcel Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est AGUILAR Marcel Yves domicilié(e) 6 avenue de Lattre de Tassigny,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque QUALINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINAT est expirée depuis le 28 mai 2014.
AGUILAR Marcel Yves - 6 avenue de Lattre de Tassigny,92340 BOURG LA REINE - 92340 - France
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; gélules diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations biologiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéine pour l'alimentation humaine ; gélules et substances diététiques pour l'alimentation humaine (non à usage médical). Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ; algues (condiments).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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