Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIT D' OR ...
Madame AGUILAR Jeannine

Numéro de dépôt :
1703914
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1997

Présentation de la marque DELIT D' OR ...

Déposée le 11 juin 1987 par madame AGUILAR Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELIT D' OR ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame AGUILAR Jeannine domicilié(e) 6 bld des Capucines, 75009 PARIS - France.

La marque DELIT D' OR ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIT D' OR ... est expirée depuis le 11 juin 1997.


Madame AGUILAR Jeannine - 6 bld des Capucines, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Métaux précieux produits en ces matières non compris dans d autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie instruments chronométriques