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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGUETTANT SANTE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AGUETTANT SANTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92406427
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) AGUETTANT SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGUETTANT SANTE domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier 1 rue Alexander Fleming,69007 LYON (dossier no 2212947) - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 507 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2212947) - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406427.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2012.

AGUETTANT SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MELODIE , A , AGUETTANT


AGUETTANT SANTE Société Anonyme - Parc Scientifique Tony Garnier 1 rue Alexander Fleming,69007 LYON (dossier no 2212947) - 69007 - France - SIREN 954507943


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2212947) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 2 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172056 - Publication au BOPI 1994-05-02

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2212947 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Tous services de laboratoire, tous services de soins et de traitement du corps humain.Services de recherche en matière médicale, pharmaceutique, biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.