Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV COPTER
AGUETTANT Frédéric

Numéro de dépôt :
95574169
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque TV COPTER

Déposée le 2 juin 1995 par AGUETTANT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV COPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est AGUETTANT Frédéric, domicilié(e) 12, bd du Temple, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC AGUETTANT - France.

La marque TV COPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV COPTER est expirée depuis le 2 juin 2005.

AGUETTANT Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : AVIAXESS CONSEIL , HELIAXESS , PARIS HELICOPTERE SYSTEM


AGUETTANT Frédéric - 12, bd du Temple, 75011 PARIS - France


FREDERIC AGUETTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Appareil pour la reproduction de don et d'images l'enregistrement et la transmission - Production de films location d'appareil pour la reproduction, l'enregistrement et la transmission du son et des images

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.