Marque enregistrée - Marque en non vigueur

privêt Aline Aguessy
AGUESSY Aline “ Agissant au nom et pour le compte de la société Privét Aline Aguessy en formation ”

Numéro de dépôt :
3299404
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/06/2014
privêt Aline Aguessy de AGUESSY Aline

Présentation de la marque privêt Aline Aguessy

Déposée le 24 juin 2004 par AGUESSY Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « privêt Aline Aguessy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est AGUESSY Aline “ Agissant au nom et pour le compte de la société Privét Aline Aguessy en formation ” domicilié(e) 9 rue Pierre Curré,52000 CHAUMONT - 52000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aline AGUESSY domicilié(e) 9 rue Pierre Curré,52000 CHAUMONT - 52000 - France.

La marque privêt Aline Aguessy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque privêt Aline Aguessy est expirée depuis le 24 juin 2014.


AGUESSY Aline “ Agissant au nom et pour le compte de la société Privét Aline Aguessy en formation ” - 9 rue Pierre Curré,52000 CHAUMONT - 52000 - France


Mlle Aline AGUESSY - 9 rue Pierre Curré,52000 CHAUMONT - 52000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Vêtements, chaussures, chappellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski ou de sport, couches en matières textile, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches, postiches ; passementerie perruques, attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ; monnaies objets d'art en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.