Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FVO FRANCE VOITURE OCCASION
M. Aguesse Pierre, 36 Port St Sauveur

Numéro de dépôt :
1745225
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/1996
FVO FRANCE VOITURE OCCASION de Aguesse Pierre

Présentation de la marque FVO FRANCE VOITURE OCCASION

Déposée le 14 février 1986 par monsieur Aguesse Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FVO FRANCE VOITURE OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Aguesse Pierre domicilié(e) 31000 Toulouse - France.

La marque FVO FRANCE VOITURE OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FVO FRANCE VOITURE OCCASION est expirée depuis le 14 février 1996.

Aguesse Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROPARC , PLASTIVOR , ALLIANCE Environnement , SET-PA Système d'Edition Télématique de Petites Annonces , MUNICIPLAN , ECOLONET , COLECTIVER , ENVIROPIL , PLANIMAGE , ENVIROC


M. Aguesse Pierre, 36 Port St Sauveur - 31000 Toulouse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Voitures d'occasions