Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROPARC
AGUESSE Pierre, Yves

Numéro de dépôt :
3002756
Date de dépôt :
18/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque ENVIROPARC

Déposée le 18 janvier 2000 par AGUESSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVIROPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est AGUESSE Pierre, Yves, domicilié(e) Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Pierre - France.

La marque ENVIROPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROPARC est expirée depuis le 18 janvier 2010.

AGUESSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIVOR , ALLIANCE Environnement , SET-PA Système d'Edition Télématique de Petites Annonces , MUNICIPLAN , ECOLONET , COLECTIVER , ENVIROPIL , PLANIMAGE , ENVIROC , COLECTIVET


AGUESSE Pierre, Yves - Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


AGUESSE Pierre - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352420 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques Meubles, bancs, jardinières en bois, constructions transportables non métalliques destinées à l'abri des voyageurs et à l'abri des conteneurs de collecte, cadres pouvant servir de supports d'informations, mâts directionnels, en bois ou en matières plastiques Publicité, conseils, informations, renseignements d'affaires

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).