Déposée le 18 janvier 2000 par AGUESSE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENVIROBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est AGUESSE Pierre, Yves, domicilié(e) Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Pierre - France.
La marque ENVIROBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGUESSE Pierre, Yves - Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France
AGUESSE Pierre - France
Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352421 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Matériaux de constructions en bois, constructions transportables en bois Meubles, bancs, jardinières en bois, constructions transportables non métalliques destinés à l'abri des voyageurs, cadres en bois pouvant servir de supports d'informations, mâts directionnels en bois Publicité, conseils, informations, renseignements d'affaires
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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