Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLONET
AGUESSE Pierre, Yves

Numéro de dépôt :
3002762
Date de dépôt :
18/01/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque ECOLONET

Déposée le 18 janvier 2000 par AGUESSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est AGUESSE Pierre, Yves, domicilié(e) Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Pierre - France.

La marque ECOLONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLONET est expirée depuis le 18 janvier 2010.

AGUESSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROPARC , PLASTIVOR , ALLIANCE Environnement , SET-PA Système d'Edition Télématique de Petites Annonces , MUNICIPLAN , COLECTIVER , ENVIROPIL , PLANIMAGE , ENVIROC , COLECTIVET


AGUESSE Pierre, Yves - Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


AGUESSE Pierre - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352422 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Mobilier urbain métallique à savoir : borne de propreté métallique, conteneurs de collecte métalliques, constructions transportables métalliques Publicité, conseils, informations, renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques Mobilier urbain lumineux ou mécanique à savoir : panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; conteneurs de collecte métalliques lumineux ou mécaniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).