Déposée le 3 avril 2000 par AGUESSE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALLIANCE Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est AGUESSE Pierre, Yves, domicilié(e) Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Pierre - France.
La marque ALLIANCE Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGUESSE Pierre, Yves - Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France
AGUESSE Pierre - France
Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337456 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Constructions transportables métalliques, mobiliers urbains essentiellement métalliques et utilisés comme panneaux d'affichage de publicité, d'informations municipales et commerciales, abris de voyageurs, constructions métalliques transportables ou non, pour attacher, ranger, abriter les bicyclettes et autres deux roues, conteneurs métalliques destinés à la collecte des déchets recyclables, dont le verre, le plastique, le papier, les piles électriques, les huiles usagées, les emballages, les boîtes métalliques, kiosques d'information ou de vente ambulante, transportables ou non - Appareils et mobiliers de signalisation, lumineux ou mécaniques - Meubles, bancs, jardinières et bornes, en pierres artificielles, en béton, en résine et synthétiques, conteneurs non métalliques destinés à la collecte des déchets recyclables, dont le verre, le plastique, le papier, les piles électriques, les huiles usagées, les emballages, les boîtes métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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