Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOPARC
AGUESSE Christina, Marie

Numéro de dépôt :
98719923
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque VELOPARC

Déposée le 24 février 1998 par AGUESSE Christina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est AGUESSE Christina, Marie, domicilié(e) Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Christina - France.

La marque VELOPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOPARC est expirée depuis le 24 février 2008.

AGUESSE Christina a également déposé les autres marques suivantes : cyclo parc , PILMATIC , COLECTIVOR , GEODE , ENVIROTIQUE LE MOBILIER D'ENVIRONNEMENT , SILVÉA , ENVIRONET , VELOBUS , VELOPLAN , ENVIROTIQUE


AGUESSE Christina, Marie - Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


AGUESSE Christina - France


Inscription le 31 août 1999 - Gage constitué n°283887 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Publicité, conseils, renseignements d'affaires, location de matériels publicitaires.