Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROTIQUE LE MOBILIER D'ENVIRONNEMENT
AGUESSE Christina, Marie

Numéro de dépôt :
3019940
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010
ENVIROTIQUE LE MOBILIER D\'ENVIRONNEMENT de AGUESSE Christina

Présentation de la marque ENVIROTIQUE LE MOBILIER D'ENVIRONNEMENT

Déposée le 3 avril 2000 par AGUESSE Christina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVIROTIQUE LE MOBILIER D'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est AGUESSE Christina, Marie, domicilié(e) Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGUESSE Christina - France.

La marque ENVIROTIQUE LE MOBILIER D'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROTIQUE LE MOBILIER D'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 3 avril 2010.

AGUESSE Christina a également déposé les autres marques suivantes : cyclo parc , PILMATIC , COLECTIVOR , GEODE , SILVÉA , ENVIRONET , VELOBUS , VELOPLAN , ENVIROTIQUE , VELOPARC


AGUESSE Christina, Marie - Les Feuillardes, 44450 SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


AGUESSE Christina - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352423 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Constructions transportables métalliques, mobiliers urbains essentiellement métalliques et utilisés comme panneaux d'affichage de publicité, d'informations municipales et commerciales, abris de voyageurs, constructions métalliques transportables ou non, pour attacher, ranger, abriter les bicyclettes et autres deux roues, conteneurs métalliques destinés à la collecte des déchets recyclables, dont le verre, le plastique, le papier, les piles électriques, les huiles usagées, les emballages, les boites métalliques, kiosques d'information ou de vente ambulante, transportables ou non. Appareils et mobiliers (panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques) . Meubles, bancs, jardinières et bornes, en pierres artificielles, en béton, en résine et synthétiques, conteneurs non métalliques destinés à la collecte des déchets recyclables, dont le verre, le plastique, le papier, les piles électriques, les huiles usagées, les emballages, les boîtes métalliques. Publicité, conseils, informations et renseignements d'affaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).