Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terracity.fr JARDINS & TERRASSES EN VILLE Parce que mon jardin le Vaut Bien!
M. AGUELMOUS AMINE

Numéro de dépôt :
3888744
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
terracity.fr JARDINS & TERRASSES EN VILLE Parce que mon jardin le Vaut Bien! de AGUELMOUS AMINE

Présentation de la marque terracity.fr JARDINS & TERRASSES EN VILLE Parce que mon jardin le Vaut Bien!

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur AGUELMOUS AMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terracity.fr JARDINS & TERRASSES EN VILLE Parce que mon jardin le Vaut Bien! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur AGUELMOUS AMINE domicilié(e) 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGUELMOUS AMINE domicilié(e) 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France.

La marque terracity.fr JARDINS & TERRASSES EN VILLE Parce que mon jardin le Vaut Bien! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888744.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terracity.fr JARDINS & TERRASSES EN VILLE Parce que mon jardin le Vaut Bien! est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. AGUELMOUS AMINE - 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France


M. AGUELMOUS AMINE - 55 RUE DE L'AVENIR - 35310 - CHAVAGNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.